En 2023, le plan de masse se distingue comme l’un des éléments les plus essentiels et complexes lors d’une demande de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux. Il s’agit d’une représentation graphique aérienne d’un terrain qui permet une vue d’ensemble d’un projet immobilier. Pour être conforme aux réglementations d’urbanisme, il doit contenir diverses informations importantes et suivre certaines étapes clés que nous présenterons dans cet article.
Table des matières
Les deux types de plans de masse
Il existe principalement deux types de plans de masse :
- Le plan de masse initial : représentant l’état initial d’un terrain, y compris ses constructions ou aménagements existants.
- Le plan de masse projeté : incluant l’état futur du terrain avec ses éventuelles constructions, démolitions ou modifications.
Contenu d’un plan de masse
Pour respecter les normes d’urbanisme et obtenir l’aval de l’administration, un plan de masse doit comprendre les éléments suivants :
- Constructions existantes : la mairie devra valider la localisation du projet par rapport aux limites de la propriété et aux bâtiments déjà existants. Le plan de masse doit donc permettre une visualisation concrète de l’emplacement des futures constructions.
- Réseaux existants ou prévus : réseau d’approvisionnement en eau potable, de drainage des eaux usées et pluviales, d’alimentation électrique et téléphonique, etc. Si votre projet comprend la connexion ou la modification de réseaux existants, leur disposition doit apparaître sur le plan de masse.
Le plan de masse 3D
Selon l’article R.431-9 des réglementations d’urbanisme, toute demande de permis de construire ou déclaration préalable de travaux doit inclure un plan de masse tri-dimensionnel. Ce type de plan de masse représente les dimensions (longueur, largeur, hauteur) des constructions de manière annotée et précise.
Création d’un plan de masse avec un logiciel de CAO
Pour élaborer un plan de masse, il est essentiel d’utiliser un logiciel de conception assistée par ordinateur (CAO). Les règles du Plan Local d’Urbanisme (PLU) étant de plus en plus strictes et les exigences administratives accrues, il n’est plus envisageable de présenter des documents dessinés à la main comme cela pouvait être le cas par le passé.
Étapes clés pour réaliser un plan de masse
- Étude préalable : s’assurer que votre projet respecte les réglementations en vigueur avant de dessiner le plan de masse.
- Réaliser une analyse des contraintes du terrain et des servitudes d’urbanisme.
- Consulter le Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour connaître les règles applicables à votre projet. Vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie ou sur leur site internet.
- Mesures du terrain : obtenir des mesures précises concernant la forme et l’altimétrie du terrain.
- Si vous ne possédez pas déjà un plan cadastral ou si la configuration du terrain a évolué, il est conseillé de faire appel aux services d’un géomètre-expert qui pourra fournir toutes les mesures nécessaires.
- Transcription des données sur le logiciel de CAO : intégrer les éléments recueillis lors des étapes précédentes dans le logiciel afin de dessiner le plan de masse exact et conforme aux réglementations.
- Vérification finale : avant de soumettre votre plan de masse à l’administration compétente, assurez-vous qu’il contient bien tous les éléments exigés par la législation en vigueur et qu’il répond aux normes du PLU.
En suivant ces étapes clés et en veillant à respecter scrupuleusement les réglementations locales et nationales, vous maximiserez vos chances de voir votre plan de masse approuvé. N’hésitez pas ensuite à consulter un professionnel pour vous accompagner dans la réalisation concrète de votre projet immobilier.
